Accueil Présentation Devenir JSP Contact Espace section

Nos mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site de la section JSP "Warmeriville" www.jsp-warmeriville.fr avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.


Éditeur

GEST JSP
19 lotissement Nantivet
51 600 Suippes
Tèl. : 06 59 30 29 18
www.gest-jsp.fr
contact@gest-jsp.fr


Conception / réalisation


Site web conçu et développé par
Gest JSP

Plate-forme conçue et développée par
Gest JSP


Directeur de publication



NOM prénom
Section JSP
Warmeriville


Hébergement

Site hébergé par o2switch
SARL au capital de 100000€
RCS : Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 80700024
TVA : FR35510909807

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.jsp-warmeriville.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est édité par : Gest JSP, Auto-Entrepreneur, SIRET 790 777 676 00046, domicilié au 6/2 Place du Cardinal Eudes 36230 Neuvy-Saint-Sépulchre
Responsable de la publication : NOM prénom, joignable par téléphone au 0102030405 et par email test@test.fr
Webmaster du site : Gest JSP, joingnable par téléphone au 06 59 30 29 18
Hébergeur du site : O2Switch, qui est domicilé 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand et joignable par téléphone au 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise Gest JSP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise nomsite.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Cookies et traceurs

Le site internet www.jsp-warmeriville.fr possède un système de mesure d’audience, ainsi qu’une fonction de partage sur les réseaux sociaux.

En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.

Mesure d’audience

Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaitre et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes.
Sur ce site, c’est la solution Google Analytics qui est utilisée pour mesurer l’audience.

Réseaux sociaux

Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.

Formulaire de contact

Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact du site site www.jsp-warmeriville.fr. En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

Liens hypertextes

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, www.jsp-warmeriville.fr n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.